Conditions générales de ventes

 

Article 1- Objet

 

L'entreprise individuelle Caroline LAMOUROUX, Calyce situé au 211 Chez Manot 16220 EYMOUTHIERS immatriculée à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la Charente sous le numéro 85099853500015 commercialise des bijoux et accessoires fantaisie sur le site internet www.calycebijoux.fr

 

Les présentes conditions générales de vente régissent la vente, sur le site, des produits Calyce à un client personne physique, agissant à des fins non2 professionnelles pour son usage personnel.

 

Calyce peut être contacté à l'adresse suivante calycebijoux@gmail.com et au numéro de téléphone suivant 06 79 09 19 87.

 

Article 2 – Acceptation des Conditions Générales de Vente

 

A défaut de convention spéciale constatée par écrit, toute commande de produits sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente et emporte obligation au paiement des produits commandés, ce qui est expressément reconnu par le client, qui renonce à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable à Calyce.

 

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation. Elles sont accessibles à tout moment sur le site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

 

Ces conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications intérieures la version applicable à l'achat du client étant celle en vigueur sur le site à la date de la commande. Les modifications de ces conditions générales de vente sont opposables aux utilisateurs du site à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s'appliquer aux transactions conclues antérieurement.

 

Article 3 – Compte client

 

Le client du site doit être consommateur, une personne physique majeure et juridiquement capable, agissant uniquement dans le strict cadre de ses besoins personnels qui consulte le site internet et/ou effectue un achat auprès de Calyce.

 

Le client devra, lors de sa première commande sur le site, ouvrir un compte client et remplir un formulaire de commande précisant certains champs obligatoires afin que sa commande puisse être prise en compte par Calyce. Les informations communiquées devront être exactes, compléter et à jour. Le cas échéant, Calyce se réserve le droit de demander au client la confirmation, par tout moyen, de ces informations et de son identité.

 

Calyce ne saurait être tenue responsable de tous dommages directs ou indirects subis par le client ou par des tiers, résultant d'un accès frauduleux au compte client à la suite d'une divulgation de ses éléments d'identification.

Le client s'engage à fournir des informations exactes et sincères sur sa situation, ainsi qu'à procéder à une vérification régulière des données qui le concernent et à procéder en ligne sur son compte client, le cas échéant, aux modifications nécessaires.

 

Article 4 – Informations précontractuelles relatives aux produits.

 

Toutes les informations relatives à l'ensemble des articles Calyce vendus sur le site comme des descriptifs et informations concernant le poids, les dimensions, les matières, peuvent varier légèrement.

 

Les images et les couleurs des produits mis en vente sur le site www.calycebijoux.fr pourraient cependant ne pas correspondre aux couleurs réelles sous l'effet du navigateur internet et de l'écran utilisé. Calyce ne saurait être tenue pour responsable des erreurs non substantielles qui pourraient intervenir.

 

Le client reconnaît avoir eu communication , préalablement à l'achat immédiat ou à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d'une manière claire et compréhensible, des présentes Conditions Générales de Vente et de toutes les informations listées à l'article L.221-5 du code de la consommation et notamment les informations suivantes :

 

• • les caractéristiques essentielles des produits et notamment de ses spécifications techniques et précautions d'usage, publiées sur le site

 

• • le prix des produits et des frais annexes ( livraison par exemple)

 

• • la date ou le délai auquel Calyce s'engage à livrer le produit

 

• • les informations relatives à l'identité du vendeur, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités, telles qu'énoncées dans les présentes Conditions Générales de Vente ;

 

• • les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et à leur modalités de mise en œuvre ;

 

• • la possibilité à recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige.

 

Article 5 – Territoires

 

A la date des présentes, les produits sont offerts à la vente sur l' Union Européenne.

 

Pour toute demande de livraison hors Union Européenne, le client est invité à contacter Calyce par un devis personnalisé. A défaut, celle ci ne sera pas traitée.

 

Article 6 – Commande

 

Le client peut passer commande sur le site ou par mail à calycebijoux@gmail.com

 

 

Le processus de commande suivant doit être respecté :

 

• • • ouverture du compte client avec Nom, Prénom, téléphone, courriel, adresse de facturation

 

• • • passation de la commande : choix des produits, adresse de livraison, mode de règlement

 

• • • vérification et validation de la commande: vérifier l'exactitude de vos données saisies et les corriger si besoin, les quantités ajoutées de chaque produit, si les produits ajoutés sont bien ceux désirés, le détail et le montant de votre commande et enfin valider votre commande.

 

Après validation de sa commande par le client, Calyce accusera réception par mail.

 

Une fois le paiement effectué, une confirmation de commande sera adressée par mail au client. Celle-ci contiendra

 

• • le montant total de sa commande ainsi que les références, tailles, quantités et prix des articles achetés.

 

Cette confirmation de commande représente l'acceptation de la commande du client par Calyce, indiquant l'existence d'un contrat de vente. En cas de non réception du mail de confirmation, vérifier vos spams.

 

Calyce se donne le droit de refuser une commande en cas d'indisponibilités de certains articles, d'un défaut de paiement ou d'une suspicion de fraude.

 

Calyce se réserve le droit d'annuler ou de refuser une commande d'un client avec lequel un litige aurait eu lieu lors d'une commande précédente.

 

Article 7 – Annulation de la commande

 

Une fois confirmée et acceptée par Calyce, dans les conditions ci-dessus décrites, la commande n'est pas modifiable et ne peut être annulée, sous réserve des dispositions relatives au droit de rétractation.

 

Article 8 – Carte cadeau

 

La carte cadeau Calyce est valable sur l'intégralité du site. Sa validité est de 6 mois à compter de la date d'achat.

 

Cette carte n'est ni échangeable, ni remboursable. Elle ne sera ni remplacée, ni échangée en cas de perte ou de fin de validité.

 

Un montant complémentaire peut être effectué par le bénéficiaire.

 

Il est possible d'échanger un article acheté avec une carte cadeau mais pas de se faire rembourser.

 

Article 9 – Prix et modalités de paiement

 

- Les prix sur le site sont indiqués en euros ( € ) toutes taxes comprises ( TTC ).

 

Pour la France et tous les pays européens, les produits seront facturés en euros. Les prix affichés s'entendent toutes taxes comprises ( TTC ) hors frais de livraison.

 

Les prix en vigueur sont ceux affichés lors de la commande.

 

Les frais de livraison ne sont pas compris dans le prix, ils sont facturés en supplément du prix des articles commandés. Le client choisira son mode de livraison lors de la commande.

 

Une fois la commande validée, l'acheteur recevra un mail de confirmation comportant les différents articles commandés, leur prix ainsi que le prix de la livraison choisie au préalable.

 

• • Douanes et autres frais

 

Pour les commandes effectuées depuis la Suisse, les droits de douanes et/ou autres taxes sont à la charge du client. Je vous conseille de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

 

Pour tous les produits expédiés hors de l'Union Européenne, le prix est calculé hors taxes sur la facture. Les droits de douane, autres taxes locales, droits d'importation sont intégralement à la charge et sous la responsabilité du client. Je vous conseille de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

 

• • Modalités de paiement

 

Les règlements des commandes sur le site peut s'effectuer

• • • par carte bancaire : CB, Visa, Mastercard

    • chèque bancaire libellé au nom de Calyce accompagné d'une copie de votre bon de commande.

    • Paypal

 

Pour le paiement par carte ou chèque bancaire, le client doit être titulaire de la carte bancaire ou du chéquier utilisé.

 

Article 10 – Livraison

 

Les articles commandés par le client seront livrés à l'adresse précisée lors de la commande.

 

Les frais de livraison sont à ajouter au prix total de la commande et seront communiquées au client à l'étape de validation de sa commande.

 

L'adresse fournie par le client doit être exacte et complète.

 

Chaque colis est livré par La Poste en Colissimo à votre domicile.

 

Toute réexpédition pour cause d'adresse inexacte sera à la charge du client.

 

• • Délais de livraison

 

Lors de l'expédition de son colis, le client recevra un mail, contenant le numéro de suivi de sa commande, permettant au client de localiser et de suivre l'acheminement.

 

Sauf stipulation contraire sur la confirmation de commande, le délai de livraison en France métropolitaine ne peut en principe excéder 15 jours à compter de la confirmation de commande. Calyce s'engage à faire tout son effort pour livrer les articles commandés dans le délai stipulé sur la confirmation de commande.

 

Si les articles commandés n'ont pas été livrés à la date de livraison, pour tout autre cause que la force majeure ou le fait du client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du client dans les conditions prévues aux articles L.216-2 L.216-3 L241-4 du code de la consommation. En application de ces articles, il appartient au client de mettre en demeure Calyce de livrer l'article dans un délai raisonnable. Ce n'est qu'à défaut de livraison dans ce délai que le client pourra prononcer la résolution de commande. Les sommes versées lui seront restituées au plus tard 15 jours suivant la date de résolution de la commande.

 

• • Anomalie, avarie, colis endommagé

 

La livraison est constituée par le transfert au client de la possession physique ou du contrôle de produits.

 

Le client est tenu de vérifier l'état des articles livrés. Il dispose d'un délai de 10 jours ouvrés à compter de la livraison pour formuler par écrit (mail ou lettre recommandé avec accusé de réception) toutes réserves ou toutes réclamations pour non conformité ou vice apparent des articles livrés ( par exemple colis endommagé et déjà ouvert) avec tous les justificatifs y afférents ( photos notamment ). Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté ces formalités, les articles sont considérés conformes et exempt de tout vice et aucune réclamation ne pourra être valablement accepté par Calyce.

 

Calyce remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les articles livrés dont les défauts de conformité ou vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le client, dans les conditions prévues aux articles L.217-4 et suivants du code de la consommation et celles prévues à l'article Garantie des présentes Conditions Générales de Vente.

 

 

Article 11 – Droit de rétractation et modalités de retour

 

Le client qui a passé une commande d'un article non personnalisé auprès de Calyce dispose d'un délai de 14 jours à compter de la commande pour se rétracter sans avoir à justifier de motif ni payer de pénalités, à l'exception des frais de retour à sa charge et dont il devra s'acquitter : les articles doivent être retournés intacts et dans leur emballage d'origine et ne pas avoir été utilisés. Le client est considéré responsable en cas de détérioration de l'article lors de son retour.

 

Le client qui souhaite exercer son droit de rétractation doit adresser avant un délai de 14 jours, le formulaire de rétractation annexé aux présentes Conditions Générales de Vente dûment complété ou une déclaration exprimant clairement sa volonté de se rétracter et comportant son numéro de commande, la charge de la preuve de l'envoi de cette déclaration ou du formulaire incombant au client.

 

FORMULAIRE DE RETRACTATION

Lettre à adresser en lettre recommandée avec accusé de réception.

 

 

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter de votre commande).

A l'attention de

Calyce,

Lamouroux Caroline

211 Chez Manot, 16220 EYMOUTHIERS

calycebijoux@gmail.com

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du produit ci-dessous :

Commandé le (*)/reçu le (*) :

Vos noms et prénoms :

Votre adresse :

A ,

le ,

 

Signature :

 

 

 

 

 

.(*) Rayez la mention inutile.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Le client sera remboursé dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours à compter de la date de réception de la déclaration de rétractation de l'intégralité des sommes versées lors de sa commande, déduction faite le cas échéant des frais de retour, qui restent à la charge du client. Calyce se réserve toutefois le droit de différer ce remboursement jusqu'à la récupération effective de l'article.

 

• • pour les produits personnalisés

 

Conformément à l'article L.221-28 3°) du code de la consommation : « Le droit de rétractation ne peut être exercer pour les contrats:(...) de fournitures de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ».

 

Les articles personnalisés sont fabriqués sur la base des choix spécifiés par le client, et font l'objet d'une personnalisation consistant dans le choix de matières, de couleurs et d'inscriptions (exemple un prénom…) pour la composition d'un produit.

 

En conséquence, le droit de rétractation est expressément exclu pour les produits personnalisés. Dès lors , toute commande validée est ferme et définitive et ne peut être annulée. En cas d'annulation par le client, Calyce conservera le prix payé à titre d'arrhes en application de l'article 1590 du code civil et de l'article L214-1 du code de la consommation. Toutefois si l'annulation intervient avant la fabrication, Calyce pourra à sa discrétion décider de rembourser au client le prix de l'article, diminué de 10% à titre de compensation pour les frais engagés par la gestion de la commande.

 

 

Article 12 – Echange

 

Pour toute demande d'échange, veuillez me contacter par mail à calycebijoux@gmail.com. Je permets à mes clients de me retourner un article dans un délai de 20 jours après sa livraison afin de procéder si besoin, à l'échange. Le produit doit être neuf, n'avoir jamais été porté et retourné dans son emballage d'origine accompagné de sa facture.

 

Les échanges seront acceptés uniquement si la taille ne convient pas. En aucun cas, l'échange ne pourra être effectué entre deux articles différents.

 

Les articles ayant été abimés, portés, salis ou tout autre état laissant penser qu'ils ont été utilisés, ne seront pas échangés et retourner au client à leur frais.

 

Au delà de deux demandes successifs, Calyce se réserve le droit de refuser l'échange.

 

 

Article 13 – Garantie Calyce et garanties légales

 

Les produits proposés à la vente sont conformes à la réglementation en vigueur en France et sont destinés à des usages non professionnels.

 

Les produits bénéficient de plein droit et sans paiement complémentaire, conformément aux dispositions légales

 

• • De la garantie légale contre les vices cachés provenant d'un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l'utilisation, dans les conditions et délais prévus par les articles 1641 et suivants du code civil.

  • De la garantie légale de conformité, pour les articles apparemment défectueux, abimés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande dans les conditions et délais prévus par les articles L.211-4 et suivants du code de la consommation.

 

1 - Garantie contre les vices cachés

 

Dans l'hypothèse où l'action fondée sur la garantie des défauts cachés du produit vendu est inventé par le client dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du code civil, celui-ci pourra demander soit la résolution de la vente, soit une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du code civil à la condition de prouver l'existence d'un vice indécelable de l'article existant à la date de livraison.

 

L'action doit être engagée dans les deux ans de la découverte du vice

 

2 – Garantie légale de conformité

 

Le client peut agir sur le fondement de la garantie légale de conformité dans l'hypothèse ou le produit ne serait pas conforme aux spécifications techniques publiées sur le site et/ou ne correspondrait pas aux choix effectués lors de la commande ( taille, matériaux, …) ou si, d'une façon générale, il n'est pas propre à l'usage qu'on peut attendre du produit.

 

Lorsqu'il agit sur le fondement de la garantie légale de conformité, le client

 

• • bénéficie d'un délai de 2 ans à compter de la délivrance du produit pour agir ;

 

• • peut choisir entre la réparation ou le remplacement du produit, sous réserve des conditions de coût prévus par l'article L.211-9 du code de la consommation ; en particulier, Calyce pourra préférer le remplacement ou la réparation du produit si la demande effectuée par le client est d'un coût disproportionné ;

 

• • est dispensé, durant les 24 mois suivant sa délivrance, de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du produit à la date de la livraison. La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale prévue au présent article.

 

Afin de faire valoir ses droits, le client devra informé Calyce par écrit, de la non-conformité des produits dans les délais ci-dessus visés et retourner les produits défectueux dans l'état dans lequel ils ont été reçus avec l'ensemble des éléments ( accessoires, emballage, notice). Les frais et les risques liés au retour des produits réparés ou de remplacement ainsi qu'à leur réexpédition au client seront supportés par Calyce.

 

Je rembourserais, remplacerais ou réparerais les produits jugés non conformes ou défectueux.

 

Les remboursements sur les produits jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard 30 jours suivant la constatation du défaut de conformité ou du vice caché. Le remboursement s'effectuera par chèque bancaire adressé au client.

 

La responsabilité de Calyce ne pourra être engagée dans les cas suivants :

 

• • une mauvaise utilisation du produit, une négligence ou un défaut d'entretien de la part du client ;

 

• • une usure normale du produit, accident ou d'une façon générale, tout défaut de conformité incompatible avec la nature du produit.

 

3- Garantie contractuelle Calyce

 

Le client devra fournir les éléments relatifs au défaut par tous moyens tels que photos ou vidéos.

 

Si le défaut est reconnu, le produit sera réparé et retourné, aux frais de Calyce selon la procédure ci-dessus dans les meilleurs délais.

 

Toute intervention supérieure à 7 jours aura pour effet de prolonger la garantie contractuelle du temps d'immobilisation du produit.

 

La présente garantie est exclue si les défauts ou les disfonctionnements ont pour origine :

 

une détérioration, une modification, une tentative de réparation par le client ou un tiers autre que Calyce, une négligence du client , une mauvaise utilisation, un accident, un choc, une chute du produit, une utilisation non conforme ou l'usure naturelle du produit.

 

 

Article 14 – Propriété intellectuelle

 

Les produits Calyce ainsi que les signes distinctifs comme les images, photographies, logos, noms des articles, packaging sont propriétés exclusives de Calyce.